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15 septembre 2009

La Sûreté du Québec tient à rappeler que, selon le Règlement sur la compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance, toute personne exploitant une embarcation de plaisance motorisée pour des fins récréatives doit, depuis le 15 septembre 2009, avoir en sa possession une preuve de compétence de conducteur et ce, en tout temps. La preuve de compétence n’est toutefois pas requise pour les embarcations de plaisance non équipées de moteurs.
Rappelons qu’il existe trois formes différentes de preuve de compétence, soit :
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© Gouvernement du Québec, 2008
La Sûreté du Québec, corps de police national, agit sous l'autorité du ministre de la Sécurité publique et a compétence pour prévenir et réprimer les infractions aux lois sur l'ensemble du territoire du Québec.