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Documents relatifs à l'organisation

Services offerts, programmes et formulaires
Déclaration de services aux citoyens
Organigramme
Nom et titre du personnel de direction
Plan de classification des documents
Responsables de l’accès aux documents

Services offerts, programmes et formulaires

Vous pouvez consulter la description des Services offerts par la Sûreté du Québec dans la section Mission et services.

Vous trouverez une fiche qui présente les principaux Programmes de la Sûreté du Québec dans la section Salle de presse.

Pour télécharger les formulaires disponibles sur le site de la Sûreté du Québec, veuillez consulter la section Publications.

Déclaration de services aux citoyens

La Déclaration de services aux citoyens présente la mission et les valeurs de la Sûreté du Québec et ses engagements envers les citoyens.

Organigramme

L’Organigramme détaille la Structure organisationnelle de la Sûreté du Québec.

Nom et titre du personnel de direction

Le Répertoire* vous permet de consulter la liste des noms et titres du personnel de direction de la Sûreté du Québec. Cependant, selon l’exception prévue à l’article 57 de la Loi sur l'accès, les renseignements personnels n'ont pas un caractère public si leur divulgation est de nature à nuire ou à entraver le travail d'un organisme qui, en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime. Ainsi, la Sûreté du Québec ne peut divulguer tous les noms et titres de son personnel de direction.

Si vous désirez obtenir plus d'information, veuillez consulter la section Nous joindre pour connaître nos coordonnées.

* Ce document est actuellement en développement.

Plan de classification des documents

Le Plan de classification des documents est un outil de gestion documentaire qui permet une structuration hiérarchique et logique de rubriques et de sous-rubriques représentant les processus et les activités de la Sûreté du Québec et permettant la classification, le classement et le repérage des documents.

Le plan de classification des documents ne vous permet cependant pas de consulter un dossier ou un document en ligne. C’est un outil de référence qui vous permet de vérifier, si les documents que vous recherchez font bien partie des activités de la Sûreté du Québec.

Responsables de l'accès aux documents et la protection des renseignements personnels

M. Olivier Achim
Mme Sylvianne Cassivi
Sergente Manon Gaignard
Capitaine Guy Léger
Mme Lala Fadwa Saadi Cherkaoui

Service de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels (UO7140)
Sûreté du Québec
Grand quartier général
1701, rue Parthenais
Montréal (Québec) H2K 3S7

Téléphone : 514 596-7716
Télécopieur : 514 596-7717

Pour en savoir davantage sur la procédure pour effectuer une demande d’accès, consultez la section Procédure pour les demandes d’accès.

Bouton Crimes non résolus Image pour section pornographie juvénile Image Alerte AMBER
Agir ensemble – mai 2013
Dernière modification : 2009-11-01

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© Gouvernement du Québec, 2013

La Sûreté du Québec, corps de police national, agit sous l'autorité du ministre de la Sécurité publique et a compétence pour prévenir et réprimer les infractions aux lois sur l'ensemble du territoire du Québec.

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