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Saisies de cigarettes de contrebande grâce aux contrôleurs routiers
19 janvier 2009
Le 6 janvier, deux agents du Contrôle routier Québec en patrouille sur l’autoroute 20, à la hauteur de St-Germain-de-Grantham, ont intercepté un camion cube en vertu du Code de la sécurité routière.
Lors de leurs vérifications, ils ont constaté que le chargement du camion était constitué d’une centaine de caisses de cigarettes provenant vraisemblablement de la contrebande. Les deux agents ont demandé la collaboration de la Sûreté du Québec qui a saisi le véhicule ainsi que son chargement. Le conducteur du camion, un homme de 29 ans de la région d’Ottawa, a été arrêté. L’homme a été rencontré par les policiers puis il a été libéré. Il pourrait faire face à des accusations en vertu de la Loi sur le tabac et de la loi sur les taxes et assises. L’enquête est effectuée en collaboration avec à la Gendarmerie royale du Canada. Cette saisie met en valeur le travail de collaboration entre les différents organismes œuvrant sur le réseau routier.
© Gouvernement du Québec, 2008
La Sûreté du Québec, corps de police national, agit sous l'autorité du ministre de la Sécurité publique et a compétence pour prévenir et réprimer les infractions aux lois sur l'ensemble du territoire du Québec.