Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec, a mené le 19 décembre dernier, une opération relativement à la contrebande de tabac, dans le secteur de Rimouski.
Les enquêteurs ont réalisé deux perquisitions, en plus d’interpeller un homme de 54 ans, de Rimouski, sur les lieux perquisitionnés. La personne interpellée serait impliquée dans la vente de cigarettes de contrebande de cigarettes dans le secteur de Rimouski. Il s’expose à des accusations relatives à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
Les perquisitions à Rimouski ont permis la saisie entre autres de :
– Plus de 16 000$ en devises canadiennes;
– Près de 83 000 unités de cigarettes de contrebande, soit plus de 8 caisses;
– 1 véhicule saisi à titre de bien infractionnel
Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mis en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l’ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l’industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.