Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec (SQ) en collaboration avec le poste SQ de la MRC des Appalaches a mené, hier, une opération relativement à la contrebande de tabac.
Les policiers ont perquisitionné une résidence et un véhicule en plus d’interpeller trois personnes demeurant dans la Ville de Thetford-Mines en lien avec des infractions à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Les personnes interpellées seraient impliquées dans un réseau de contrebande de cigarettes dans le secteur de la MRC des Appalaches. Elles s’exposent à des accusations relatives à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
Les perquisitions ont permis la saisie entre autres de :
– Plus de 9400 cigarettes de contrebande;
– 210$ en devises canadiennes.
Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mis en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l’ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l’industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.