Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec en collaboration avec le poste de la MRC de Portneuf a mené, hier, une opération relativement à la contrebande de tabac.
Les policiers ont effectué une perquisition et interpellé une personne demeurant dans la municipalité de Saint-Basile en lien avec des infractions à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. L’homme de 40 ans serait impliqué dans un réseau de contrebande de cigarettes dans le secteur de la MRC de Portneuf et dans la Ville de Québec. Il s’expose à des accusations relatives à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
La perquisition à Saint-Basile a permis la saisie, entre autres de :
– 65 600 cigarettes/cigares de contrebande;
– Un véhicule saisi à titre de bien infractionnel;
– 115$ en devises canadiennes.
Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mis en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l’ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l’industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.